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lundi 23 septembre 2019

A La Une

Ordre du jour

Le Conseil Municipal est convoqué pour se réunir, en session ordinaire le Jeudi 19 septembre 2019 à 20h30, Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2019
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT ;

I Conseil Municipal, Administration

1) Rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne et rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers,
2) Rapport d’activités 2018 du Syndicat d’Energie de l’Oise,
3) Programme de déploiement d’Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) sur le territoire du Syndicat d’Energie de l’Oise : installation de deux bornes électriques,
4) Lancement de la procédure d’affermage du service d’eau potable

II. Finances

1) Décision Modificative n°2/2019-Budget Principal Ville
2) Transfert à la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne de la part du prélèvement sur les paris hippiques revenant à la commune de Chantilly
3) Tarifs crèches : nouveau barème national des participations familiales
4) Subvention exceptionnelle à l’atelier Moz pour l’Académie des Arts Dramatiques de Chantilly
5) Création d’un tarif pour la vente d’un catalogue au musée de la dentelle

III- Ressources humaines

1) Plan de formation des agents de la Ville
2) Création de postes

IV- Enfance

Interventions musicales en milieu scolaire – année scolaire 2018/2019: demande de subvention auprès du Conseil Départemental

V- Urbanisme

1) Approbation du projet de charte du Parc naturel régional Oise – Pays de France et de ses annexes
2) Déclassement de la rue du Connétable de la voirie départementale en voirie communale

Divers
Bilan activités estivales


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