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vendredi 24 janvier 2020

A La Une

Ordre du jour

Le Conseil Municipal est convoqué pour se réunir, en session ordinaire le Jeudi 19 décembre 2019 à 20h30 Salle du Conseil


ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2019 ;
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT ;

I Conseil Municipal, Administration

1)Démission d’un conseiller municipal,

2)Election des membres de la commission de concession de service,

3)SE60 : modifications statutaires,

4)Transport en faveur des personnes à mobilité réduite / convention pour le service de transport Isarien en véhicule adapte (TIVA) avec le conseil Départemental de l’Oise.

II-Finances

1)Programmation Ville d’Art et d’Histoire 2019 – demande de subvention auprès de la DRAC,

2)Décision Modificative n°3/2019 – Budget principal de la ville,

3)Autorisation de Programme et Crédit de paiement – AP/CP Réhabilitation de l’église Notre-Dame – Modificatif n° 3,

4)Affectation des dépenses 6232 « fêtes et cérémonies » et 6257 « réceptions »,

5)Autorisation donnée au maire de solliciter auprès de la Région une subvention au titre de l’appel à projets : «Redynamisons les centres villes et les centres bourgs »,

6)Subventions déjà transmises au Département,

7)Demandes de subvention 2020 auprès du Conseil Départemental au titre de l’aide aux communes,

8)Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de gilets pare-balles pour la police municipale 2020,

9)Demande subvention 2020 auprès du SMTCO pour l’étude de la Desserte Urbaine Cantilienne et l’accompagnement pour le lancement de la procédure d’appel d’offres relatif au renouvellement du marché de transport urbain,

10)Engagement des dépenses d’investissements 2020 – Budget Ville et Budget Annexe Assainissement,

11)Refonte des circuits de panneaux patrimoniaux en ville : Transfert de la maîtrise d’ouvrage au Parc Naturel Régional,

12)Acomptes aux subventions 2020 à diverses associations et au C.C.A.S,

13)Tarifs 2020,

14)Prolongation du marché relatif à la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale du mobilier urbain d’affichage et lancement d’une nouvelle procédure.


III- Commerce

1)Programme « Redynamisons nos centres-villes et centre-bourgs » : commerce de périphérie,

2)Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche, accordées par Madame Maire au titre de l’année 2020.

IV- Ressources humaines

1)Créations de postes,

Recrutements :

- Activités du STUDIO – Recrutement d’animateurs saisonniers pour l’année 2020
- ÉTÉ JEUNES (A.L.S.H. ADOS) – Recrutement d’animateurs saisonniers pour l’année 2020
- ANIMATIONS ESTIVALES – Recrutement d’animateurs saisonniers pour le mois de juillet 2020

2)Recensement annuel de la population : recrutement de trois agents recenseurs.

V- Enfance

1)Crédits scolaires 2020,

2)Classes d’environnement – année scolaire 2019/2020.

VI- Jeunesse et sport

1)Défi Jeunes Cantiliens : adhésion à la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse,

VII- Cimetière

1)Rétrocession d’une concession funéraire.

VIII- Voirie

1)Travaux de dévoiement du réseau d’eau potable – Chemin du Mont de Pô,

2)Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le SIPAREP et la Ville de Chantilly, pour les travaux de renforcement du réseau d’eau potable avenue de Bertheux et rue de l’Embarcadère.

3)Mise en souterrain des réseaux BT/EP/RT – Rue Guilleminot – Proposition financière du SE60 et Participation à verser par la Ville de Chantilly,

4)Rétrocession par le Conseil Départemental à la Ville de la rue du Connétable (RD 924 A portion comprise entre la Porte St Denis et la RD 1016) – Précisions sur le métrage.


IX- Divers

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