Chantilly

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lundi 18 décembre 2017

A La Une

Ordre du jour

Le Conseil Municipal est convoqué pour se réunir, en session ordinaire le :

Vendredi 15 décembre 2017 à 20h30, salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2017 ;
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT ;

I Conseil municipal, Organismes, Administration

- Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2018

- Réforme de la dépénalisation du stationnement : modification du délai pour bénéficier du forfait post-stationnement minoré

II-Finances

1) Décision Modificative n°5/2017 – Budget principal de la ville.

2) Acomptes aux subventions 2018 à diverses associations.

3) Engagement des dépenses d’investissements Budget Ville et Budget Assainissement.

4) Tarifs 2018

5) Demande de subventions auprès du Conseil Département de l’Oise

III- Ressources Humaines

- Création et suppression de postes

IV Enfance

- Crédits scolaires 2018

V – Urbanisme

- Désaffectation et déclassement du parking provisoire situé rue Victor Hugo

- Règlement communal de voiries et réseaux- gestion du domaine public

VI – Divers


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