Chantilly

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jeudi 23 mai 2019

A La Une

Ordre du jour

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 8 mars 2019 à 20h30, salle du Conseil en mairie

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2019
- Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT ;


I Administration
1.1 Transfert des compétences à la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne en matière de l’eau et de l’assainissement
1.2 Projet de schéma de mutualisation des services entre services communaux et intercommunaux

II Finances
2.1 Chambre Régionale des Comptes –Rapport sur les suites données au contrôle de la gestion de la collectivité par la Chambre Régionale des Comptes
2.2 Compte de Gestion 2018  « Ville »
2.3 Compte de Gestion  2018 « Assainissement »
2.4 Compte Administratif 2018 « Ville »
2.5 Compte Administratif 2018   « Assainissement »
2.6 Affectation de résultat 2018 « Budget Ville »
2.7 Affectation de résultat 2018 « Budget Assainissement »
2.8 Budget Primitif 2019 «  Ville »
2.9 Budget Primitif 2019  « Assainissement »
2.10 Taux des quatre taxes directes locales
2.11  Subventions aux associations
2.12 Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 euros
2.13 Tarif assainissement
2.14 Redevance d’occupation du domaine public routier
2.15 Convention relative au financement et à la réalisation des travaux de confortement de la falaise située au droit de la rue de la Canardière et de la rue des Fontaines
2.16 Convention relative au financement des études dans le cadre du Pôle d’Echanges multimodal

III Scolaire
3.1 Scolarisation à Chantilly d’enfants non cantiliens, participation des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement – Année scolaire 2019/2020
3.2 Financement des dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Louis/Forfait communal
3.3 Classes d’environnement 2018/2019 participation des familles pour le séjour en classe d’environnement en Grande Bretagne ; école élémentaire Paul Cézanne.

IV- Divers

Chantilly Mag

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Les manifestations

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