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samedi 28 mars 2020

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Ordre du jour

Le Conseil Municipal est convoqué pour se réunir, en session ordinaire le :

Vendredi 6 mars 2020 à 20h30 Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019 ;

Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT

I- Finances

1) Débat d’Orientations Budgétaires,

2) Modification de la délibération portant sur les engagements des dépenses d’investissement 2020 – Modificatif. Budget annexe assainissement et budget principal Ville,

3) Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter auprès de l’Etat une subvention – au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) – Forage du stade,

4) Appel à projet pour la redynamisation des centres villes et des centres bourgs : demande d’aide de la Région Hauts-de-France dans le cadre du volet en faveur de l’aménagement du territoire et du volet en faveur du commerce, de l’artisanat et des services,

5) Programmation Ville d’Art et d’Histoire (VAH) 2020 – demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC),

6) Attribution du contrat de concession de service pour la fourniture, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation commerciale du mobilier urbain d’affichage.

II- Ressources humaines

1) Modification du tableau des emplois – Création d’un poste de rédacteur.

III- Enfance

1) Frais de scolarité : Scolarisation à Chantilly d’enfants non cantiliens, participation des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement – Année scolaire 2020-2021,

2) Financement des dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Louis : Forfait communal 2020,

3) Classes d’environnement 2019/2020 – participation des familles pour le séjour en classe d’environnement « classe Eloquence » ; école élémentaire du Bois Saint-Denis Philippe COURBOIN.

IV- Jeunesse et sport

1) Séjour vacances de l’été – Programme prévisionnel des séjours de vacances – Eté 2020,

2) Octroi d’une subvention exceptionnelle au Club d’Escrime de Chantilly,

3) Signature d’une convention avec les Lycées Jean Rostand et de la Forêt pour une prise en charge partielle des frais de fonctionnement de la piste d’athlétisme.

V- Administration générale, marchés publics, délégation de service

1) Signature d’un bail emphytéotique avec la société Oise Habitat pour la réhabilitation du « Petit Château » modification de l’emprise louée,

2) Pôle d’Echange Multimodal (PEM) : Acquisition d’un ensemble de 104 places de stationnement dans l’opération immobilière « GREEN HOUSE » (groupe Nexity) sis rue Victor HUGO.

VII- Divers



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