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dimanche 25 juin 2017

A La Une

Ordre du jour

Le Conseil Municipal est convoqué pour se réunir, en session ordinaire le vendredi 31 mars 2017 à 20 h 30, Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance 9 février 2017 ;
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT ;

I- Conseil municipal, Organismes, Administration

Installation d’un nouveau conseiller municipal et remplacement dans les commissions municipales

II. Finances

2.1 Compte de Gestion 2016  « Ville »
2.2 Compte de Gestion  2016 « Assainissement »
2.3 Compte Administratif 2016 « Ville »
2.4  Compte Administratif 2016   « Assainissement »
2.5 Affectation de résultat 2016 « Budget Ville »
2.6 Affectation de résultat 2016 « Budget Assainissement »
2.7 Budget Primitif 2017 «  Ville »
2.8 Budget Primitif 2017  « Assainissement »
2.9 Taux des quatre taxes directes locales
2.10 Emprunts globalisés 2017– Budget « Ville »
2.11 Subventions aux associations
2.12 Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 euros
2.13 Tarif assainissement
2.14 Redevance d’occupation du domaine public routier
2.15 Tarifs vente de produits dérivés par le service culture et patrimoine
2.16 Demande de subvention auprès du Département de l’Oise pour l’installation d’une classe numérique
2.17 Remboursement anticipé d’un prêt et souscriptions d’un  prêt pour refinancement de dette –Budget Principal Ville
2.18 Créance éteintes – Effacement de dette – Budget Principal
2.19 Autorisation de programme et Crédit de paiement AP-CP / : Réhabilitation de l’église Notre-Dame
2.20 Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions au titre de la DETER

III Scolaire

3.1 Scolarisation à Chantilly d’enfants non cantiliens, participation des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement – Année scolaire 2017/2018
3.2 Financement des dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Louis/Forfait communal
3.3 Classes d’environnement

IV Urbanisme

4.1Approbation du Plan Local d’Urbanisme
4.2 Autorisation donnée au Maire de déposer un permis d’aménager pour la création d’un terrain en gazon synthétique au stade des Bourgognes

VI- Divers

Chantilly Mag

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Les manifestations

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