Chantilly

Ville de Chantilly - Site Officiel

vendredi 24 septembre 2021

A La Une

Réunion du Conseil municipal

HDV

Jeudi 30 septembre 2021 à 20h, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2021 ;

Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT et de la délibération n° 2020-06-08 du 29 septembre 2020

I. Institution et vie politique

1.1 Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (CCAC) : rapports d’activités

II.  Marchés publics, délégations de services publics

2.1 Délégation de Services Publics : gestion et exploitation du parc de stationnement rue Victor Hugo

III. Finances

3.1 Budget Ville : Décision modificative n°2

3.2 Achat groupé de masques chirurgicaux : convention entre la CCAC et les communes membres

3.3 Exonération 2021 des redevances d’occupation du domaine public pour les terrasses permanentes et non permanentes

3.4 Taxe Foncière : Limitation de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation

3.5 Dépôts sauvages de déchets : Fixation du montant de l’amende forfaitaire / Fixation du tarif pour les frais liés à l’enlèvement des déchets

IV. Fonction publique

4.1 Modification du tableau des effectifs : créations de postes

4.2 Plan de formation 2022

4.3 Avenant RIFSEEP (Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)


Chantilly Mag

Téléchargez le dernier Chantilly Mag (PDF) en cliquant sur l’image ci-dessous :



Les manifestations

Téléchargez le dernier agenda des manifestations (PDF) en cliquant sur l’image ci-dessous :