Jeudi 30 septembre 2021 à 20h, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2021 ;

Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT et de la délibération n° 2020-06-08 du 29 septembre 2020

I. Institution et vie politique

1.1 Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (CCAC) : rapports d’activités

II.  Marchés publics, délégations de services publics

2.1 Délégation de Services Publics : gestion et exploitation du parc de stationnement rue Victor Hugo

III. Finances

3.1 Budget Ville : Décision modificative n°2

3.2 Achat groupé de masques chirurgicaux : convention entre la CCAC et les communes membres

3.3 Exonération 2021 des redevances d’occupation du domaine public pour les terrasses permanentes et non permanentes

3.4 Taxe Foncière : Limitation de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation

3.5 Dépôts sauvages de déchets : Fixation du montant de l’amende forfaitaire / Fixation du tarif pour les frais liés à l’enlèvement des déchets

IV. Fonction publique

4.1 Modification du tableau des effectifs : créations de postes

4.2 Plan de formation 2022

4.3 Avenant RIFSEEP (Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)