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mercredi 26 juin 2019

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Réunion du Conseil municipal

HDV

Le Conseil Municipal est convoqué pour se réunir, en session ordinaire le Jeudi 27 juin 2019 à 20 h 30, Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2019
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT ;

I Délégations de services publics – Rapports 2018 – Administration
- Service du gaz ; Service d’eau potable ; Service d’assainissement ; Marché d’approvisionnement
- Accord local pour la fixation du nombre de sièges au conseil communautaire et répartition entre communes membres
- Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services- Adhésion au groupement de commandes de l’Aire Cantilienne pour le renouvellement des contrats de prestations d’assurances

II. Finances

- Décision Modificative n°1/2019 Budget Ville
- Décision Modificative n°1/2019 Budget Assainissement
- Prise en charge du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2019 par la communauté de communes
- Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions au titre de la DETER
- Autorisation donnée au Maire de solliciter le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60) : effacement des réseaux route de Senlis ; rue des Aubépines et de la Colline
- Tarif pour l’occupation privative du Musée de la Dentelle
- Offre promotionnelle accordée aux visiteurs du musée de la dentelle dans le cadre de l’opération « Bons plan de l’été » menée par Oise Tourisme
- Subventions exceptionnelles
- Demande de subvention complémentaire auprès du Département de l’Oise pour l’éclairage du stade

III. Ressources Humaines

- Création de postes

IV. Jeunesse/Scolaire

- Colonies
- Animations estivales – Recrutement d’animateurs saisonniers pour le mois de juillet 2019
- Classe d’environnement – Année scolaire 2019 – 2020

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